Conseil Municipal
La prochaine séance se tiendra le lundi 24 juin à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.
Ordre du jour
1- Budget 2024 – Décision Modificative n°1
2- Subventions aux associations 2024 – deuxième répartition
3- Plan Communal de Sauvegarde – approbation
4- Logement social – Plan Partenarial de Gestion de la Demande – avis du Conseil Municipal
5- Ressources Humaines
- 5a) Création de huit emplois non permanents à temps non complet – (Article L 332-23 1° du CGFP) – (surveillance de cantine année scolaire 2024-2025)
- 5b) Création d’un emploi non permanent. Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
- 5c) Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps complet/ création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe à temps complet
- 5d) Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à temps complet/création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet.
- 5e) Recrutement d’un enseignant de l’Education Nationale au titre d’une activité accessoire durant l’année scolaire 2024-2025
6- Exploitation de parcelles communales destinées à la viticulture – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
7 – Ateliers de Sainte-Adresse – renouvellement de la convention
8 – Restauration scolaire et accueil périscolaire – adoption des règlements
9- Restauration scolaire – révision des tarifs
10- Boutique de la chapelle Notre-Dame-des-Flots – dégrèvement de loyer
11- Opération Lire à la Plage – convention avec le Département de Seine-Maritime
12- Saison culturelle municipale 2024-2025 – fixation des tarifs
13- Convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat
14- Convention cadre de gestion de service relative aux interventions sur l’Eclairage Public et la Voirie
sur espaces non transférés à la CU