Conseil Municipal
23 septembre 2024
La prochaine séance se tiendra le lundi 23 septembre 2024 à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.
Ordre du jour
1- Décision Modificative N°2
2- Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Avis du Conseil Municipal
3- Ressources Humaines
- 3a) Modification de la quotité de travail d’un emploi permanent, à temps non complet (durée < 50 % d’un temps complet), de catégorie C.
- 3b) Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des Policiers Municipaux.
- 3c) Actualisation du Régime Indemnitaire.
- 3d) Création d’un emploi non permanent, à temps complet, pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (Article L332-23 2° Du Code Général de la Fonction Publique).
- 3e) Création d’un emploi permanent à temps complet
- 3f) Régularisation du tableau des effectifs
- 3g) Création de six emplois non permanents à temps non complet, suite à accroissement temporaire d’activité, Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
4- Organisation sur les temps scolaires : Demande de dérogation
5 – Subventions aux Associations – 3ème Répartition
- Studio Honolulu (réalisation d’un film)
- Flot Musical / Festival l’Estacade
- Les amis de l’Orgue : subvention exceptionnelle
6 – Travaux de Réhabilitation de la Mairie – Transfert de la salle des Mariages et du Conseil Municipal
7 – Saison culturelle municipale, concert de Noel – Fixation du tarif d’entrée
8 – Convention avec l’Association Pop Up – signature – autorisation